{"id":333,"date":"2022-09-01T18:11:10","date_gmt":"2022-09-01T16:11:10","guid":{"rendered":"https:\/\/dijonuniversiteclub.fr\/football\/?page_id=333"},"modified":"2024-10-08T10:12:41","modified_gmt":"2024-10-08T08:12:41","slug":"le-reglement-interieur","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/dijonuniversiteclub.fr\/football\/le-reglement-interieur\/","title":{"rendered":"Le r\u00e8glement int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"\n<h1 class=\"wp-block-heading\">Pr\u00e9ambule<\/h1>\n\n\n\n<p>Le FOOTBALL et plus particuli\u00e8rement le FOOTBALL d&rsquo;un bon niveau r\u00e9gional et \u00e0 terme national implique le respect des valeurs indispensables pour bien \u00e9voluer, ainsi qu&rsquo;un parfait engagement tant individuel que collectif sans faille de tous les membres du club, qu&rsquo;il s&rsquo;agisse des joueurs, des joueuses, des entra\u00eeneur-e-s, des \u00e9ducateurs et \u00e9ducatrices, des arbitres, des dirigeant-e-s. Aussi, l\u2019adh\u00e9sion de chacun \u00e0 cette charte, qui s\u2019ins\u00e8re dans le cadre de la notion d&rsquo;int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur du DIJON UNIVERSIT\u00c9 CLUB SECTION FOOTBALL est un \u00e9l\u00e9ment fondamental dans le lien qui lie toutes les composantes du club.<\/p>\n\n\n\n<p>Le r\u00e8glement int\u00e9rieur du club, comme ses statuts, constituent le contrat \u00e9crit qui lie, les uns aux autres, les membres de l\u2019association DIJON UNIVERSIT\u00c9 CLUB SECTION FOOTBALL.<\/p>\n\n\n\n<p>Les deux sont de natures indissociables. Ils d\u00e9terminent ainsi librement la cr\u00e9ation de l\u2019association, et pr\u00e9cis\u00e9ment pour le r\u00e8glement int\u00e9rieur, son fonctionnement, ses dispositions et r\u00e8gles internes. Ils constituent dans leur ensemble le pacte social de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n<p>De par leurs fondements et leurs adoptions, les statuts et les r\u00e8glements int\u00e9rieurs ont force de loi de l\u2019association et ne sont pas amendables.<\/p>\n\n\n\n<p>Ils sont opposables juridiquement \u00e0 quiconque voudrait y d\u00e9roger sous quelles formes que se soient \u00e0 d\u2019autres fins personnelles ou collectives.<\/p>\n\n\n\n<p>En quel cas, la responsabilit\u00e9 de leurs auteur-e-s serait alors appr\u00e9ci\u00e9e et poursuivie le cas \u00e9ch\u00e9ant et au cas par cas, au motif d\u2019une violation directe des r\u00e8gles propres de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n<p>Le r\u00e8glement int\u00e9rieur du club s\u2019applique automatiquement \u00e0 tous les licenci\u00e9-e-s par la signature de la licence qui s\u2019apparente de fait au lien d\u2019appartenance du joueur ou de la joueuse \u00e0 son club et \u00e0 l\u2019acceptation totale du pr\u00e9sent r\u00e8glement. De convention expresse, il est r\u00e9put\u00e9 opposable \u00e0 tous les licenci\u00e9-e-s et conforme aux statuts du club. Le r\u00e8glement int\u00e9rieur du club comme son nom l\u2019indique pr\u00e9cise les r\u00e8gles internes du club.<\/p>\n\n\n\n<p>Son application infra-statutaire est constante pour tous ses membres. Il a par ailleurs valeur primordiale de droit l\u00e9gitime envers des tiers et leur reste opposable en tous les cas.<\/p>\n\n\n\n<p>Le seul fait de signer une licence en faveur du club oblige de droit et sans exception tous les membres du club \u00e0 se soumettre au r\u00e8glement int\u00e9rieur de l\u2019association \u00ab DIJON UNIVERSIT\u00c9 CLUB SECTION FOOTBALL \u00bb dans sa totale int\u00e9gralit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Une commission plac\u00e9e sous l&rsquo;autorit\u00e9 du Pr\u00e9sident compos\u00e9e d&rsquo;un-e dirigeant-e, un-e entra\u00eeneure, un \u00e9ducateur ou \u00e9ducatrice, un joueur ou une joueuse, un-e arbitre sera charg\u00e9 de veiller au respect par tous des engagements de ce r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 1 : Application<\/h1>\n\n\n\n<p>Le pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur (RI) s&rsquo;applique \u00e0 tous les membres du club : joueurs, joueuses de toutes cat\u00e9gories, dirigeant-e-s, entra\u00eeneur-e-s, \u00e9ducateurs, \u00e9ducatrices, arbitres. Chaque membre de DIJON UNIVERSIT\u00c9 CLUB SECTION FOOTBALL s&rsquo;engage \u00e0 signer (signature num\u00e9rique accept\u00e9e) \u00e0 respecter aussi bien \u00e0 l&rsquo;int\u00e9rieur du club qu&rsquo;\u00e0 l&rsquo;ext\u00e9rieur un comportement sportif exemplaire afin de v\u00e9hiculer la meilleure image possible du club.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 2 : Valeurs<\/h1>\n\n\n\n<p>Il doit r\u00e9gner entre tous les membres du club, toutes cat\u00e9gories confondues une franche camaraderie et un sens \u00e9lev\u00e9 d&rsquo;entraide, de solidarit\u00e9, d&rsquo;entente s&rsquo;\u00e9levant au-dessus de tout clivage particulier et dans l&rsquo;int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime sup\u00e9rieur du club et le respect mutuel de chacun.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 3 : Image<\/h1>\n\n\n\n<p>Les membres du club s&rsquo;interdisent de parler en leur nom du club dans des lieux publics, sur les r\u00e9seaux sociaux, de porter des jugements pouvant alt\u00e9rer la bonne image et porter atteinte \u00e0 d&rsquo;autres membres du club ou au club lui-m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 4 : Respect du club<\/h1>\n\n\n\n<p>Tous les membres du club se doivent de respecter les couleurs du club et le maillot qui reste un symbole de valeur sup\u00e9rieure et d\u2019unification derri\u00e8re chacun doit se retrouver dans le respect des r\u00e8gles et de la plus noble \u00e9thique sportive.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 5 : B\u00e9n\u00e9voles<\/h1>\n\n\n\n<p>Les dirigeants sont b\u00e9n\u00e9voles, autour du Comit\u00e9 Directeur, du Bureau et du pr\u00e9sident du club. Organis\u00e9s par commissions ils restent des animateurs du club et doivent faire de leur mieux en fonction des moyens, et des besoins pour satisfaire \u00e0 la bonne marche g\u00e9n\u00e9rale du club.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 6 : Autorit\u00e9s des encadrant-e-s<\/h1>\n\n\n\n<p>Les ENTRAINEUR\u00b7E\u00b7S, \u00c9DUCATEURS et \u00c9DUCATRICES sont les responsables directs des joueurs et des joueuses et leurs interm\u00e9diaires sportifs aupr\u00e8s des dirigeant-e-s.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout comme aux dirigeant-e-s, il leur est d\u00fb d\u00e9f\u00e9rence, ob\u00e9issance dans toutes les circonstances o\u00f9 ils exercent leur autorit\u00e9. Leurs ordres, leurs consignes, leurs directives doivent \u00eatres, \u00e0 tout moment, ex\u00e9cut\u00e9s avec le plus grand souci de bien faire.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 7 : Participation aux comp\u00e9titions<\/h1>\n\n\n\n<p>Les joueurs et joueuses sont tous amateurs, leur engagement au club vaut par la licence de la saison en cours. De ce fait, chaque joueur s&rsquo;engage \u00e0 participer \u00e0 toutes les comp\u00e9titions officielles ou amicales dans lesquelles le club sera engag\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 8 : Assiduit\u00e9s<\/h1>\n\n\n\n<p>Le Football de comp\u00e9tition, plus on s\u2019\u00e9l\u00e8ve dans la hi\u00e9rarchie, exige une assiduit\u00e9 aux entra\u00eenements. Cet aspect doit \u00eatre pris en compte par les entra\u00eeneur-e-s, les \u00e9ducateurs, les \u00e9ducatrices. Les joueurs et les joueuses sont tous concern\u00e9s par cette question d\u2019int\u00e9r\u00eat sportif primordiale. Il reste pr\u00e9cis\u00e9 que les absences r\u00e9p\u00e9t\u00e9es, non excus\u00e9es, aux s\u00e9ances programm\u00e9es pourront entra\u00eener une mise \u00e0 l\u2019\u00e9cart des int\u00e9ress\u00e9-e-s.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 9 : Engagement<\/h1>\n\n\n\n<p>Chaque joueur ou joueuse d\u00e9montrera durant les matches un engagement maximum et aura un comportement exemplaire face \u00e0 ses adversaires, au corps arbitral, et au public dans le respect absolu des r\u00e8glements.<\/p>\n\n\n\n<p>Chaque membre est conscient de ce que tout comportement non conforme \u00e0 une parfaite conduite et susceptible d&rsquo;avoir des cons\u00e9quences pr\u00e9judiciables pour le club pourra \u00eatre sanctionn\u00e9 sportivement, voir financi\u00e8rement par le club apr\u00e8s l&rsquo;avis du Comit\u00e9 Directeur qui aura entendu acteurs et t\u00e9moins.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 10 : Responsabilit\u00e9 du club<\/h1>\n\n\n\n<p>Le club d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 sur la perte ou le vol d\u2019objets personnel appartenant \u00e0 une-e membre du club. Nous encourageons chaque joueur ou joueuse \u00e0 ne pas venir lors des comp\u00e9titions ou des entra\u00eenements avec des objets de valeur.<\/p>\n\n\n\n<p>Nous rappelons aussi qu\u2019il est interdit de pratiquer le football avec des bijoux. Tout objet confi\u00e9 \u00e0 un- e dirigeant_e, entra\u00eeneur-e, \u00e9ducateur ou \u00e9ducatrice, arbitre doit \u00eatre r\u00e9clam\u00e9 par son propri\u00e9taire \u00e0 la fin de la journ\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p>Un-e dirigeant_e, entra\u00eeneur-e, \u00e9ducateur ou \u00e9ducatrice, arbitre peut refuser de se voir confier tout objet d\u2019un membre du club pendant la dur\u00e9e d\u2019un entra\u00eenement, d\u2019un match ou d\u2019une comp\u00e9tition. Chaque joueur ou joueuse doit avoir un comportement responsable avec ses affaires.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 11 : Installations sportives<\/h1>\n\n\n\n<p>Chaque joueur ou joueuse s\u2019engage \u00e0 respecter les installations universitaires lors des utilisations de la section :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Les lumi\u00e8res des locaux doivent \u00eatre \u00e9teintes lorsque ces derniers sont vides (pendant les entrainements, pendant les matches et apr\u00e8s toute activit\u00e9.<\/li>\n\n\n\n<li>Nettoyage des terrains et des vestiaires \u00e0 la fin de chaque entra\u00eenement ou match<\/li>\n\n\n\n<li>Transport et manipulations des buts par les joueuses et les joueurs ou joueuses physiquement aptes sous la conduite des entra\u00eeneur-e-s, \u00e9ducateurs et \u00e9ducatrices, dirigeant-e-s.<\/li>\n\n\n\n<li>Fermeture des portes et mise sous cl\u00e9s des buts le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/li>\n\n\n\n<li>Utilisation de chaussures ad\u00e9quates sur les terrains synth\u00e9tiques (crampons dits moul\u00e9s)<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 12 : Respect des dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/h1>\n\n\n\n<p>Chaque joueur ou joueuse s\u2019engage \u00e0 respecter les dispositions g\u00e9n\u00e9rales suivantes :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Interdiction de l\u2019utilisation des t\u00e9l\u00e9phones portables ou tout autre dispositifs num\u00e9riques qui n\u2019ont rien \u00e0 voir avec la pratique de joueur ou joueuse de football lors des matches, \u00e0 la mi- temps de ceux-ci pour pendant une s\u00e9ance d\u2019entra\u00eenement.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 13 : Transports<\/h1>\n\n\n\n<p>Le Club dispose de v\u00e9hicule de type Minibus pour le transport lors des comp\u00e9titions. Pour autant, le paiement de la cotisation ne dispense pas les parents de participer au transport des enfants dans leur voiture. Ils le font alors sous leur enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Ils doivent veiller en particulier d\u2019\u00eatre bien couverts par leur compagnie d&rsquo;assurance.<\/p>\n\n\n\n<p>Sauf avis contraire des parents, confirm\u00e9 par courrier, toute personne mineure inscrite au Club peut se rendre aux s\u00e9ances d\u2019entra\u00eenement non accompagn\u00e9e de ses parents ou d\u2019une personne habilit\u00e9e. De m\u00eame, sauf avis contraire des parents, confirm\u00e9 par courrier, tout enfant inscrit est sujet \u00e0 d\u00e9placement. Dans le cas o\u00f9 l\u2019enfant est pr\u00e9sent au lieu de rendez-vous, non accompagn\u00e9 par ses parents, le Club consid\u00e8re que l\u2019autorisation de transport lui est accord\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p>Tous les d\u00e9placements pour les comp\u00e9titions peuvent \u00eatre en voitures particuli\u00e8res. Dans ce cas, les parents d\u2019enfants mineurs sont tenus d\u2019accompagner leurs enfants aux lieux de rendez-vous et d\u2019assurer le transport de leur propre enfant sur le lieu des rencontres. En cas d\u2019impossibilit\u00e9, l\u2019enfant est confi\u00e9 personnellement aux chauffeurs des v\u00e9hicules utilis\u00e9s. En cas d\u2019accident, le propri\u00e9taire du v\u00e9hicule est responsable des personnes transport\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p>La responsabilit\u00e9 du Dijon Universit\u00e9 Club Section Football ne peut \u00eatre engag\u00e9e pour tout accident ou incident intervenant au cours de transports en voitures particuli\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n<p>Concernant les moyens de transport appartenant au club, chaque joueur ou joueuse ou leurs repr\u00e9sentants l\u00e9gaux doivent s\u2019engager imp\u00e9rativement sur les points suivant :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Les v\u00e9hicules ne peuvent \u00eatre conduits que par un membre du club<\/li>\n\n\n\n<li>Respect strict du Code de la Route et des v\u00e9hicules du club (Minibus) nettoyage, bon usage<\/li>\n\n\n\n<li>Pr\u00e9venir la direction du club d\u2019un dysfonctionnement quel qu\u2019il soit sur les v\u00e9hicules du club<\/li>\n\n\n\n<li>Attacher sa ceinture de s\u00e9curit\u00e9 dans les v\u00e9hicules du club ou dans un v\u00e9hicule quel que soit les d\u00e9placements dans le cadre de l\u2019activit\u00e9 du club.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 14 : Assurances<\/h1>\n\n\n\n<p>Les membres du club sont assur\u00e9s de par leur licence et selon des garanties contractuelles pour les cat\u00e9gories dirigeant-e-s, joueurs, joueuses, entra\u00eeneur-e-s, \u00e9ducateurs, \u00e9ducatrices, arbitres selon le cahier des charges de la FFF (garantie MDS). Il est clairement indiqu\u00e9 \u00e0 tous que ces garanties de bases n&rsquo;englobent pas d&rsquo;\u00e9ventuelles indemnit\u00e9s journali\u00e8res en cas d&rsquo;accident et d&rsquo;arr\u00eat de travail.<\/p>\n\n\n\n<p>Il appartient \u00e0 chacun de se pr\u00e9occuper de cet aspect soit aupr\u00e8s de l&rsquo;ASSURANCE du club ou d&rsquo;une autre compagnie de leur choix.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 15 : Promotion du club<\/h1>\n\n\n\n<p>Chaque membre, conscient de l&rsquo;importance pour son club des actions promotionnelles et m\u00e9diatiques, s&rsquo;engage \u00e0 faire ses meilleurs efforts pour se rendre disponible afin d&rsquo;assister et ou participer \u00e0 toutes manifestations promotionnelles du club (F\u00caTES, BANQUET, SOIR\u00c9ES dansantes, LOTO, Concours etc&#8230;) et op\u00e9rations publicitaires, commerciale ou sociale pour lesquelles le club serait engag\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 16 : Conventions<\/h1>\n\n\n\n<p>Chaque membre du club s&rsquo;engage individuellement et collectivement en mati\u00e8re d&rsquo;\u00e9quipement sportif \u00e0 respecter les dispositions de conventions conclues par le club avec ses partenaires, sponsors, fournisseurs lors des comp\u00e9titions officielles.<\/p>\n\n\n\n<p>Chacun s&rsquo;engage \u00e9galement \u00e0 ne pas d\u00e9velopper individuellement ou collectivement une action de nature \u00e0 y porter atteinte.<\/p>\n\n\n\n<p>La dotation individuelle en \u00e9quipement sportif peut \u00eatre variable d&rsquo;une ann\u00e9e sur l&rsquo;autre et en fonction des moyens, et des besoins du club.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans tous les cas elle doit \u00eatre scrupuleusement conserv\u00e9e par les joueurs et entretenue par chacun. Toute perte d&rsquo;\u00e9quipement engendrant une nouvelle dotation sera financ\u00e9e par le joueur ou la joueuse lui-m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n<p>De m\u00eame en cas de d\u00e9part en fin de saison, les \u00e9quipements individuels et collectifs devront \u00eatre remis au club. A d\u00e9faut une opposition de MUTATION sera syst\u00e9matiquement mise en avant par le club.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 17 : Int\u00e9r\u00eats du Club et de ses membres<\/h1>\n\n\n\n<p>Chaque joueur ou joueuse s&rsquo;engage \u00e0 respecter l&rsquo;hygi\u00e8ne de vie qui s&rsquo;impose \u00e0 un sportif de bon niveau, \u00e0 respecter l&rsquo;\u00e9thique et les valeurs du mouvement sportif et de du FOOTBALL en particulier selon les r\u00e8gles de la F.F.F., de la Ligue de Bourgogne et de Franche-Comt\u00e9 de Football \u00e0 travers une conduite sportive qui \u00e9vite de porter atteinte aux int\u00e9r\u00eats du club, de ses \u00e9quipes ou de ses membres. Chaque joueur ou joueuse s&rsquo;engage en particulier \u00e0 ne faire aucune consommation de produits interdits dans le cadre du dopage, ainsi qu&rsquo;\u00e0 se soumettre aux contr\u00f4les tels que pr\u00e9vu par les textes l\u00e9gaux, r\u00e9glementaires ou f\u00e9d\u00e9raux.<\/p>\n\n\n\n<p>Chaque joueur ou joueuse pour qui le club s&rsquo;est engag\u00e9 de trouver un emploi ou formation de cadre technique ou d&rsquo;y contribuer se doit d&rsquo;adopter une ligne de fid\u00e9lit\u00e9 envers son club, hormis bien s\u00fbr un cas de force majeure ou de promotion sup\u00e9rieure.<\/p>\n\n\n\n<p>Le joueur ou joueuse concern\u00e9-e par un emploi ou une formation procur\u00e9 par le club se doit d&rsquo;adopter une ligne de conduite au sein de l&rsquo;entreprise ou de la collectivit\u00e9 qui l\u2019accueille ne pas porter pr\u00e9judice au club.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 18 : Cotisation<\/h1>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>La cotisation pour la licence en cours est obligatoire.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Nul ne peut s&rsquo;y soustraire. Si son montant n&rsquo;est pas acquitt\u00e9 en temps opportun, et apr\u00e8s rappel, le club peut prononcer sans aucune autre forme la nullit\u00e9 de l&rsquo;adh\u00e9sion et ne pas convoquer aux activit\u00e9s l&rsquo;int\u00e9ress\u00e9-e. Celui-ci ou celle-ci n&rsquo;aura d&rsquo;autre recours que de s&rsquo;acquitter du montant de sa cotisation annuelle pour retrouver tous ses droits dans l&rsquo;association.<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>En tout \u00e9tat de cause, en cas de d\u00e9part du joueur (d\u00e9mission, mutation), et quelle qu&rsquo;en soit la raison invoqu\u00e9e, la licence reste due au club. Le montant du mill\u00e9sime de la saison en cours sera r\u00e9clam\u00e9 et constituera un pr\u00e9alable opposable toutes demandes de changements de club. Les \u00e9ventuels droits de mutation devront \u00eatre r\u00e9gl\u00e9s en totalit\u00e9 si la mutation intervient avant le 15 octobre de la saison en cours et \u00e0 50% avant le 31 d\u00e9cembre de la saison en cours.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 19 : Statuts des \u00e9ducateurs et des \u00e9ducatrices<\/h1>\n\n\n\n<p>Ce statut concerne les joueurs ou joueuses seniors \u00e0 m\u00eame d\u2019assurer un encadrement technique r\u00e9gulier des cat\u00e9gories jeunes. Cet encadrement sous forme d\u2019accompagnement, d\u2019entra\u00eenement, de management est renouvelable tous les ans par la signature d\u2019une charte sp\u00e9cifique entre l\u2019encadrant et le club.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 20 : Communication<\/h1>\n\n\n\n<p>Une bonne communication doit primer entre joueurs, joueuses, entra\u00eeneur-e-s et \u00e9ducateurs, \u00e9ducatrices, de m\u00eame avec les dirigeant-e-s du club. Des r\u00e9unions communes pourront \u00eatre organis\u00e9es \u00e0 la demande de tous les intervenants afin de clarifier toutes les situations, de pr\u00e9ciser les objectifs et d\u2019avoir dans tous les cas un dialogue constructif et une action porteuse.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 21 : Cas particuliers<\/h1>\n\n\n\n<ol class=\"wp-block-list\">\n<li>En cas de litige, le club peut demander r\u00e9paration de tous pr\u00e9judices, moral et financiers qu\u2019il pourrait subir de la part d\u2019un ses membres. Cette disposition s\u2019applique notamment par le non- paiement de la cotisation de la saison en cours qui est due \u00e0 la signature de la licence.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>Ladite disposition est en ad\u00e9quation directe de l\u2019article 9 des statuts du club dont l\u2019application rev\u00eat un caract\u00e8re constant non amendable.<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Dans tous les cas particuliers o\u00f9 le club aurait fait l\u2019avance de frais vis-\u00e0-vis de membres \u00e0 l\u2019occasion de circonstances exceptionnelles (Fourniture \u00e9quipements prise en charge sp\u00e9ciales mat\u00e9rielles, d\u00e9m\u00e9nagement, et autres), le club sur simples justificatifs sera habilit\u00e9 \u00e0 demander avant toutes demandes de changements de clubs d\u2019un de ses membres, le remboursement express des sommes compl\u00e8tes qui pourraient lui \u00eatre dues. (Cotisations et frais annexes dont opposition)<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 22 : Respect des personnes<\/h1>\n\n\n\n<p>Tout manquement au respect de l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique, \u00e0 la probit\u00e9, \u00e0 l\u2019honn\u00eatet\u00e9, \u00e0 la dignit\u00e9 d\u2019un membre du club ou de ses repr\u00e9sentants l\u00e9gaux par un autre membre du club ou un de ses repr\u00e9sentants l\u00e9gaux aura pour cons\u00e9quence une convocation par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 r\u00e9ception devant le Comit\u00e9 Directeur de la Section Football f\u00e9minin du Dijon Universit\u00e9 Club.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Comit\u00e9 Directeur sera habilit\u00e9 avec le bureau \u00e0 analyser les faits et \u00e0 appliquer les sanctions qu\u2019il jugera n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019encontre de la ou des personnes manquant au respect de l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique, \u00e0 la probit\u00e9, \u00e0 l\u2019honn\u00eatet\u00e9, \u00e0 la dignit\u00e9 d\u2019un membre du club ou de ses repr\u00e9sentants l\u00e9gaux.<\/p>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\"><a><\/a><a><\/a>Article 23 : Cas non pr\u00e9vus par le RI<\/h1>\n\n\n\n<p>Tous les cas non pr\u00e9vus au pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur seront examin\u00e9s par le Comit\u00e9 Directeur du club qui d\u00e9cidera des mesures \u00e0 prendre dans le cadre des statuts et r\u00e8glements en vigueur.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Pr\u00e9ambule Le FOOTBALL et plus particuli\u00e8rement le FOOTBALL d&rsquo;un bon niveau r\u00e9gional et \u00e0 terme national implique le respect des valeurs indispensables pour bien \u00e9voluer, ainsi qu&rsquo;un parfait engagement tant individuel que collectif sans faille de tous les membres du club, qu&rsquo;il s&rsquo;agisse des joueurs, des joueuses, des entra\u00eeneur-e-s, des \u00e9ducateurs et \u00e9ducatrices, des arbitres, [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-333","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v27.3 - 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